Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Vignobles F & J ArjeauTODO
/
Château de Foucaud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Foucaud
Vignobles F & J Arjeau, SCEA

Numéro de dépôt :
3812984
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
Château de Foucaud de Vignobles F & J Arjeau

Présentation de la marque Château de Foucaud

Déposée le 9 mars 2011 par Vignobles F & J ArjeauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Foucaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Vignobles F & J ArjeauTODO domicilié(e) 44 rue de l'observatoire - 33110 - LE BOUSCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 781 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles F & J Arjeau domicilié(e) 44 rue de l'observatoire - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque Château de Foucaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Foucaud est expirée depuis le 9 mars 2021.

Vignobles F & J Arjeau a également déposé les autres marques suivantes : Château Sainte Catherine , Château de Lhoste , Les Larmes de Sainte Catherine


Vignobles F & J Arjeau, SCEA - 44 rue de l'observatoire - 33110 - LE BOUSCAT - France - SIREN 432781052


Vignobles F & J Arjeau - 44 rue de l'observatoire - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée.